DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Titularité des Contenus
Le site web https://educationalpluralism.com et l’ensemble de ses contenus — y compris, sans s’y limiter, les textes, articles, publications, photographies, images, vidéos, graphiques, logos, icônes, code source, design et apparence visuelle (look & feel) — sont la propriété de ORGANISATION INTERNATIONALE POUR LE DROIT À L’ÉDUCATION ET LA LIBERTÉ D’ENSEIGNEMENT (OIDEL) ou font l’objet de licences d’utilisation appropriées, et sont protégés par la législation nationale et internationale en matière de propriété intellectuelle et industrielle.
Droits Réservés
Les actes suivants sont expressément interdits sans l’autorisation préalable et écrite de l’OIDEL :
- La reproduction totale ou partielle des contenus du site web par quelque moyen ou procédé que ce soit.
- La distribution, communication au public, transformation ou toute autre forme d’exploitation des contenus.
- L’utilisation des logos, marques, noms commerciaux et autres signes distinctifs de l’OIDEL.
- Le téléchargement massif de contenus ou l’utilisation d’outils automatisés d’extraction de données (scraping).
Utilisation Autorisée
La consultation et la reproduction privée des contenus du site web sont autorisées exclusivement à des fins personnelles et non commerciales, à condition que la source soit citée et que les informations sur la titularité soient maintenues intactes. Dans tous les cas, toute utilisation commerciale ou lucrative des contenus sans autorisation expresse est interdite.
Signalement d’Infractions
Si un utilisateur découvre des contenus sur le site web susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de tiers, il est prié d’en informer [email protected] dans les plus brefs délais, afin que les mesures appropriées puissent être prises.
Copyright
© 2026 ORGANISATION INTERNATIONALE POUR LE DROIT À L’ÉDUCATION ET LA LIBERTÉ D’ENSEIGNEMENT (OIDEL). Tous droits réservés.